Procès verbaux – Année 2018

Procès verbaux – Année 2018

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2018

  1. Lecture du procès verbal du conseil municipal du 29 novembre 2017
  2. Règlement du service de distribution d’eau
  3. Tarif forfaitaire 2018 pour les branchements d’eau
  4. Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant en reprise d’un désordre causé par un tiers
  5. Personnel communal : Renouvellement du poste CAE
  6. Convention de mise à disposition de personnel par l’AICPYS
  7. Convention avec l’Association « PAS SI BETES »
  8. Location de terres communales
  9. Achat de parcelles C1248p lot 3 et V177
  10. Acceptation d’un legs
  11. Informations et Questions Diverses

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 Annexe 1- réglement du service de distribution de l’eau (délib. n°1)

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2018

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2018
  2. Comptes de gestion 2017 : Budgets commune et service de l’eau
  3. Comptes administratifs 2017 : Budgets commune et service de l’eau
  4. Vote des taux 2018 de la fiscalité directe locale
  5. Budgets primitifs 2018 : Budgets commune et service de l’eau
  6. Indemnités de conseil au comptable du Trésor
  7. Location de terres communales
  8. Émission d’un titre pour remboursement de matériel communal
  9. Plan de financement : Sécurisation de l’escalier extérieur de l’école primaire
  10. Plan de financement : Travaux d’accessibilité des bâtiments 2018
  11. Convention SDEY : Travaux de dissimulation rue de la Division Leclerc
  12. Création d’un poste de Rédacteur Territorial
  13. Modification de la délibération sur le RIFSEEP
  14. Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2018

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2018
  2. Convention SDEY : Travaux d’éclairage public lotissement du Château et parking salle des fêtes
  3. Plan de financement : Travaux d’aménagement extérieur de l’agence postale communale
  4. Plan de financement : Travaux de rénovation de la salle d’activité de l’école primaire
  5. Acceptation d’un legs
  6. Octroi d’une subvention exceptionnelle au CFA GARAC
  7. Organisation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2018
  8. Nouveau règlement du restaurant scolaire
  9. Tarifs cantine 2018-2019
  10. Projet de vidéo protection : Etude d’opportunité et de faisabilité
  11. Convention « Participation citoyenne »
  12. Désaffectation et déclassement d’une portion de voie communale
  13. Informations et questions diverses

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Annexe 3- règlement intérieur du restaurant scolaire

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2018

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 14 mai 2018
  2. Décision modificative N°1– Budget principal
  3. Poste de saisonnier aux Services Techniques Municipaux
  4. Poste d’agent technique contractuel (CAE-PEC)
  5. Postes d’animateurs contractuels : Pause méridienne année scolaire 2018-19
  6. Participation des communes de résidence aux frais de scolarité année scolaire 2018-19
  7. Renouvellement prestataire cantine
  8. Modification des statuts de la CCYN sur la compétence Service public d’assainissement non collectif
  9. Alimentation en eau potable à partir du captage « La Pichonne »
  10. Droit de chasse bois communaux lieudit « Le Loupier »
  11. Informations et questions diverses

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 Rapport de l’hydrogéologue – alimentation en eau potable de la Commune de Villeblevin

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2018

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2018
  2. Poste d’agent d’accueil de l’Agence Postale Communale
  3. Succession de M. Joël MARIAGE et vente du bien immobilier situé à Bernaville
  4. Convention financière SDEY pour l’alimentation M. Bouchard-Ruelle de Plante Rose
  5. Installation du système de vidéo-protection sur le domaine public communal
  6. Avenant 2018 à la convention d’adhésion au service urbanisme mutualisé
  7. Convention pour la participation aux frais de scolarité avec la commune de Pont-Sur-Yonne
  8. Location du local à usage professionnel – cabinet infirmier
  9. Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2018

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2018
  2. Démission d’un adjoint
  3. Autorisation de vendre les biens de la succession de M. MARIAGE
  4. Tarifs du repas des aînés 2018
  5. Adhésion au groupement d’achat d’énergie
  6. Prime de fin d’année pour les agents en contrat de droit privé
  7. Indemnités au comptable public
  8. Modification des statuts de la CCYN : Adresse du siège ; Compétence création ou aménagement et entretien de voirie communautaire ; Compétence Politique du logement social d’intérêt communautaire
  9. Attribution du bail de chasse dans les bois communaux du Loupier
  10. Abandon du PLU communal
  11. Informations et questions diverses

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 Annexe 1 –  CM 22.10.2018

 Annexe 2 – CM 22.10.2018

 Annexe 3 – CM 22.10.2018

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2018

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 22 octobre 2018
  2. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2018
  3. SDEY Convention financière complémentaire : Rue de la Division Leclerc
  4. Budget commune : Décisions modificatives (Fonctionnement et Investissement)
  5. Tarif de l’eau 2019
  6. Convention avec la CCYN : Utilisation de la piscine privée de Serbonnes
  7. Convention avec la CCYN : Utilisation les locaux communaux -Temps périscolaire
  8. Retrait délibération n°60/2018
  9. Modification des statuts de la CCYN : Compétence « création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire »
  10. Participation aux mutuelles prévoyance et santé des agents communaux
  11. Travaux d’élargissements de la « Voie latérale au chemin de fer et voie de le RN6 au passage supérieur » dans le cadre de l’exploitation de carrière de Villeneuve-la-Guyard.
  12. Contrat de fourniture d’électricité des sites supérieurs à 36kVA
  13. Informations diverses

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