Procès verbaux – Année 2019
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2019
- Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2018
- Tarif forfaitaire pour les branchements d’eau 2019
- Désignation d’un membre suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Personnel communal : Avenant au CDI d’une ATSEM
- Personnel communal : Contrat aidé
- Fourrière du Sénonais : participation communale 2019 et adoption des régularisations des comptes rendus annuels au titre des années 2015 à 2017
- Enquête publique environnementale pour l’exploitation d’une unité de méthanisation associée à un plan d’épandage à Morêt-Loing-et-Orvanne
- Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2019
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 11 février 2019
- Comptes de gestion 2018 : Budgets commune et service de l’eau
- Comptes administratifs 2018 : Budgets commune et service de l’eau
- Vote des taux 2019 de la fiscalité directe locale
- Budgets primitifs 2019 : Budgets commune et service de l’eau
- Convention AICPYS
- Conventions ATD89 pour éludes : Aménagement de stationnement alternés en centre bourg ; Etat des lieux et faisabilité de réaménagement du bâtiment «colonie des Tilleuls »
- Conventions SDEY : Travaux de dissimulation rue de la Division Leclerc (Tranche2) et de la Grande Ru
- Convention de service d’hébergement du pilotage de la station de traitement d’eau
- Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Report du transfert de la compétence eau et assainissement à la CCYN
- Dénomination du bâtiment de l’école primaire
- Informations diverses
Villeblevin-Note synthetique BP 2019
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2019
- Tarifs cantine 2019-2020
- Spectacle pyrotechnique 14 juillet 2019
- Création de postes : agent de maîtrise principal
- Prime aux agents en contrat de droit privé
- Création d’un poste d’emploi saisonnier aux services techniques
- Conventions SDEY : Remplacement des projecteurs de l’église avec enfouissement de l’éclairage public; extension des réseaux ruelle de plante rose (tranche2)
- Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Avenant à la convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le CDG89
- Renouvellement de la convention avec l’association « PAS SI BETES »
- Vente de parcelles : rue du port (V949) et rue des buttes (clos tournéV31)
- Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2019
ORDRE DU JOUR :
- Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2019
- École élémentaire : classe de neige janvier 2020
- Année scolaire 2019-2020 : création de postes d’animateurs contractuels pour la pause méridienne
- Renouvellement d’un poste d’agent technique en contrat aidé
- Remplacement d’un délégué suppléant auprès du SIVOM
- Communauté de Communes Yonne Nord : avenant 2019 à la convention d’adhésion au service urbanisme mutualisé
- Travaux de réfection de la toiture du restaurant scolaire
- Subvention au comité de jumelage pour le 25ème anniversaire du jumelage entre Heidenburg et Villeblevin
- Vente du bien immobilier situé à Sens (Succession Mariage)
- Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOUT 2019
- Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2019
- Convention de mise à disposition et d’utilisation de locaux pour la halte-garderie
- CDG89 : convention pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux ; contrat groupe d’assurances statutaires
- Avenant à la convention avec l’AICPYS
- Conventions SDEY : mutualisation des certificats d’économies d’énergie ; études énergétiques ; adhésion au service conseil en énergie et partage ; ajout de points lumineux au lotissement du Château et place de la mairie ; maintenance préventive de l’éclairage public
- Renouvellement du poste d’agent d’accueil de l’agence postale communale
- Année scolaire 2019-2020 : création de postes d’animateurs contractuels pour le temps périscolaire
- Indemnités de conseil et de confection de budget au trésorier
- Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2019
ORDRE DU JOUR
- Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 27 août 2019
- Tarifs repas des aînés 2019
- ATD : mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réfection de la voie communale N°19
- Vente de la parcelle rue du Port V949 à Mon Logis
- Plan de financement du projet de vidéo protection
- Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent aux services techniques
- Création d’un poste pour accroissement d’activité aux services techniques
- Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2019
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 7 octobre 2019
2) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2019
3) Budget commune : Décisions modificatives
4) Indemnités de conseil au comptable du trésor
5) Tarif de l’eau 2020
6) Service de l’eau : créance éteinte
7) Compte personnel de formation
8) Recrutement d’agents recenseurs
9) Modification des statuts de la CC Yonne Nord
10) Convention particulière GAZPAR
11) Informations diverses