PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 FÉVRIER 2011
1) Lecture du PV du Conseil Municipal du 16/12/2010
2) Convention CLIS avec la commune de Pont-sur-Yonne
3) Convention CLIS avec la commune de Paron
4) Fixation du montant  de la participation par élève aux dépenses de fonctionnement des écoles
5) Passage en PLU (Plan Local d’Urbanisme)
6) Ouverture d’une ligne de trésorerie
7) remplacement de l’abribus
8) Mise en place de l’entretien professionnel à titre expérimental
9) Avancements de grades: taux promus/promouvables
10) Création de deux emplois d’adjoints techniques principaux 2ème classe
11) Rétrocession d’une concession funéraire
12) Suppression du budget annexe Zone d’Activités
13) Cotisation AFCCRE 2011
14) Informations et questions diverses

Lire le PV – Annexe abribus – Annexe effectifs

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 31 MARS 2011

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PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 AVRIL 2011
1) Lecture du PV du Conseil Municipal du 31/03/2011
2) Comptes administratifs 2010 : budget commune et budget service des eaux
3) Comptes de gestion 2010 : budget commune et budget service des eaux
4) Vote des taux 2011 de la fiscalité directe locale
5) Budgets 2011 : commune et service des eaux
6) Convention de partenariat avec l’association Présence Verte Bourgogne
7) Révision des périmètres de protection et de la DUP du captage de La Pichonne : demande de subvention
8) Attribution d’une gratification aux étudiants ayant réalisé l’étude du PLU.
9) Subvention Alliance Nord 89
10) Eclairage public Rue Régnier
11) Désignation d’un nouveau délégué titulaire pour le SIVOM et la Caisse des Ecoles
12) Informations et questions diverses

Lire le PV – Annexe – Annexe SIER

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 22 JUIN 2011
1) Lecture du PV du Conseil Municipal du 27/04/2011
2) Personnel communal : suppression de postes suite à avancements de grades
3) Repas de cantine : choix du prestataire
4) Tarifs cantine 2011/2012
5) Aire de jeux : demande de subvention
6) Remplacement du chauffage au foyer communal
7) Recours au Tribunal Administratif du 21/09/2010 : autorisation d’ester en justice
8) Informations et questions diverses

Lire le PV – Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 7 JUILLET 2011

ORDRE DU JOUR :
1) Création d’un poste d’adjoint administratif pour besoin occasionnel
2) Schéma départemental de coopération intercommunale

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PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 6 SEPTEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR :
1) Lecture des procès-verbaux des conseils municipaux du 22/06/2011 et du 07/07/2011
2) Création d’un poste d’adjoint technique pour besoin occasionnel
3) Formation au permis poids lourds pour un agent contractuel
4) Avenant au contrat prévoyance collective maintien de salaire
5) Construction d’un mur d’isolation phonique et visuel
6) Budget commune 2011: décision modificative
7) Instauration de la Taxe d’Aménagement
8) Participation voies et réseaux ruelle de Plante Rose
9) Association « Chats du hasard et chiens d’infortune »: attribution d’une participation exceptionnelle
10) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 9 NOVEMBRE 2011

1) Lecture du PV du conseil municipal du 06/09/2011
2) Conventions avec la commune de Pont-sur-Yonne
3) Tarif du repas des aînés 2011
4) Attribution des subventions 2011 aux associations
5) Extensions de réseaux rue du Gay Paquet, rue du Port et ruelle Plante Rose
6) Taxe d’Aménagement
7) Contrat d’assurance des risques statutaires
8) Indemnités du percepteur
9) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2011

1) Lecture du PV du conseil municipal du 09/11/2011
2) Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe à temps non complet
3) Régime indemnitaire 2012 du personnel communal
4) Tarif de l’eau 2012
5) Classe de neige 2012
6) Contrat de location photocopieurs
7) Informations et questions diverses

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