Les commissions communales

Choix des membres des commissions (élus)

II est précisé que les commissions communales sont constituées par le conseil municipal et composées exclusivement de conseillers municipaux dans le respect, autant que possible, du principe de représentation proportionnelle. Elles sont convoquées par le Maire qui en est Président de droit.

Commission d’appel d’offres : Le Maire, Président (ou son représentant Jocelyne DELALLEAU, 1^er Adjoint)

3 membres titulaires : M. Bertin ; Mme Judor ; M. Beaumont
3 membres suppléants : Mme Galandrin ; M. Robin ; M. Laruade

Commission communale des impôts directs : Elle est présidée par le Maire. Le Conseil Municipal dresse une liste de 24 personnes susceptibles d’être retenues par le Directeur départemental des Finances Publiques. Celui-ci désigne ensuite 6 commissaires titulaires (M. Stefunko, M. Jordat, Mme Fontaneau, Mme Delalleau, M. Bertin et Mme Galandrin) et 6 commissaires suppléants (M. Revel, Mme Guiberteau, Mme Streiff, M. Robin, M. Laruade et Mme Humblot) .

Commission de contrôle des listes électorales : Elle est composée selon le nombre de listes en présence au sein du conseil municipal.

3 conseillers de la 1^ère liste ayant obtenu le plus de voix : Mme Vergnory ; Mme De Pandis ; M. De Pandis
2 conseillers de la 2^ème liste ayant obtenu le plus de voix : Mme Sedillière ; M. Revy

Commission des finances: L’ensemble du Conseil Municipal

Commission scolaire (Ecoles, cantine, périscolaire) : Le maire et 5 membres du conseil municipal : Mme Delalleau; Mme Galandrin; Mme Humblot ; Mme jordat ; Mme Nival

Commission bâtiments – voirie – gestion du service de l’eau (définition des travaux à réaliser) : Le maire et 5 membres du conseil municipal : M. Bertin; M. de Fontenilles; M. Robin; M. Laruade; M. Beaumont

Commission d’Urbanisme et de suivi du PLUI : Le maire et 5 membres du conseil municipal : M. Bertin ; M. de Fontenilles ; M. Laruade ; M. De Pandis ; M. Beaumont-

Commission d’information et de communication : Le maire et 3 membres du conseil municipal : Mme Galandrin ; Mme Humblot ; M. Revy.

Commission Animation : Le maire et 7 membres du conseil municipal : Mme Galandrin ; Mme Judor : Mme De Pandis ; Mme Jordat : M. Laurent ; Mme Sedillière ; M. Revy

Les comités consultatifs (élus et population)

Comité Consultatif Scolaire (sujets scolaires et périscolaires) : sera composé de la Commission scolaire et de personnes extérieures en nombre égal à celui de la commission qui ont fait acte de candidature : Mme Mazelin ; Mme Grandmaison ; Mme Poteau ; Mme Gerbaud Jennifer ; Mme Rothé.

Comité Consultatif Information et Communication : sera composé de la Commission Information et Communication et de personnes extérieures qui feront acte de candidature, en nombre égal à celui qui compose la commission : M. Minoggio ; M. Grandmaison ; M. Gerbaud.

Comité Consultatif d’animation: sera composé de la Commission Animation, des représentants d’associations qui souhaiteront y participer, et de personnes extérieures en nombre égal à celui qui compose la commission qui feront acte de candidature :

– Associations : M. De Pandis : Mme Jacques : Mme Streiff.

– Public : M. Streiff ; M. Ganitta ; Mme Dondaine : Mme Poteau ; Mme Ragot : M. Ragot ; M. Laurent Didier.

Comité du Conseil Municipal des Jeunes (Encadrement du Conseil Municipal des Jeunes) sera composé du maire, de trois membres du conseil municipal : Mme Galandrin ; Mme Humblot ; Mme Sedillière. Deux personnes extérieures qui feront acte de candidature seront ajoutées : Mme Streiff: M. Ganitta.

Comité Consultatif pour l’utilisation et le fonctionnement de la Colonie des Tilleuls:

Sera composé :

Des membres de la commission scolaire et de la commission des bâtiments
De représentants des parents d’élèves : Mme Poteau et M. Krouri
De représentants des assistantes maternelles : Mme Jame, Mme Charbonnier
De représentants des associations : M. de Pandis ; Mme Streiff: Mme Jacques ; Mme Guelpa
De 1 représentant de la CCYN : Mme Vasse
De représentants de la population : Mme Mazelin; M. Grandmaison : M. Minoggio; M. Niess ; M. Ganitta