Procès verbaux – Année 2009

Procès verbaux – Année 2009

Conseil municipal du 20 janvier 2009

  1. Lecture du procès-verbal du 18/11/2008
  2. Avenants travaux de voirie
  3. Motion concernant la désertification des services publics
  4. Renouvellement du bail de la Poste
  5. Modification de la délibération de délégation au Maire
  6. Questions diverses

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Conseil municipal du 30 mars 2009

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 20/01/2009
  2. Compte administratif + compte de gestion 2008 : Budget Commune et Service des Eaux
  3. Vote des taxes
  4. Budget 2009 : Commune + Service des Eaux
  5. Régularisation de subvention « No Name »
  6. Cotisation AFCCRE
  7. Tarif adhésion théâtre
  8. Convention A.I.C.P.Y.S
  9. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 19 mai 2009

  1. Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 30/03/2009
  2. Syndicat d’électrification: extension du réseau
  3. Entretien des bois
  4. Budget Commune 2009: décisions modificatives
  5. Recrutement pour besoin occasionnel
  6. Bibliothèque Départementale de l’Yonne : conventions fixant les conditions de dépôts des livres et documents sonores
  7. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 6 juillet 2009

  1. Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 19/05/2009
  2. Tarifs cantine année scolaire 2009/2010
  3. Recrutement pour besoin occasionnel
  4. Adhésion de la commune de St Aubin sur Yonne au Syndicat mixte de la Fourrière du Sénonais
  5. Travaux aménagement de la circulation : demande de subvention au titre des amendes de police
  6. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 7 août 2009

  1. Droit de préemption sur lot C 75 Grande Rue
  2. Convention d’occupation avec la Société GSM

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Conseil municipal du 29 septembre 2009

  1. Lecture des procès-verbaux des conseils municipaux du 06/07/2009 et du 07/08/2009
  2. Budget 2009 : décisions modificatives
  3. Remboursement de travaux par Monsieur MADDOCKS
  4. Station de traitement : devis déshydrateur et réfection du sol
  5. Création d’un contrat CAE Passerelle
  6. Tarif cantine sans repas
  7. Enquête publique Vinneuf : demande d’autorisation d’exploiter une installation classée
  8. Recensement 2010 : nomination d’un coordonnateur communal
  9. Frais d’avocat suite à un recours gracieux
  10. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 1er décembre 2009

  1. Lecture du PV du Conseil Municipal du 29 septembre 2009
  2. Attribution des subventions 2009 aux associations
  3. Tarif du repas des aînés 2009
  4. Vérification périodique des installations électriques des bâtiments communaux
  5. Contrat de location de la machine à affranchir
  6. Contrat EDF Dialège
  7. Syndicat d’électrification : éclairage public prise de courant pour guirlandes
  8. Syndicat d’électrification : participation sur enfouissement du réseau France Telecom suite au renforcement basse tension  poste Champfleury
  9. Syndicat d’électrification : éclairage public rue du Port
  10. Syndicat d’électrification : installation d’horloges astronomiques
  11. Adhésion au Groupement d’Intérêt Public e-bourgogne pour l’année 2010
  12. Convention BAN avec la commune de Pont-sur-Yonne
  13. Régime indemnitaire 2010 du personnel communal
  14. Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire
  15. Recensement de la population 2010 : rémunération des agents recenseurs
  16. Contrat de canton : programmes 2009-2010-2011
  17. Remboursements d’assurance suite à dégradations
  18. Règlement du service de l’eau
  19. Affouages
  20. Informations et Questions diverses

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