Procès verbaux – Année 2010

Procès verbaux – Année 2010

Conseil municipal du 15 janvier 2010

  1. Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 01/12/2009
  2. Classe de neige 2010
  3. Budget 2009 : décision modificative
  4. Remboursement d’assurance
  5. Travaux de chauffage aux écoles
  6. AFFCRE : cotisation 2010
  7. Personnel communal : création de postes
  8. Indemnités du percepteur Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 25 février 2010

  1. Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 15/01/2010
  2. Remboursement d’assurance
  3. Rétrocession d’une concession funéraire à la Commune
  4. Acquisition de la parcelle C 1753
  5. Subvention à l’association Oxy Team Quad Racing
  6. Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe pour besoin occasionnel
  7. Communauté de Communes Yonne Nord : modification des statuts
  8. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 31 mars 2010

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 25/02/2010
  2. Compte administratif + compte de gestion 2009 : Budget Commune et Service des Eaux
  3. Vote des taxes
  4. Budget 2010 : Commune + Service des Eaux
  5. Urbanisme : révision simplifiée du POS
  6. Convention ATESAT
  7. Rénovation d’un court de tennis
  8. ECAL : participation aux frais de transport
  9. Convention avec la commune de Pont-sur-Yonne : participation CLIS
  10. Informations et questions diverses

Lire le PV      Annexe urbanisme      Annexe tennis 

Conseil municipal du 27 avril 2010

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 31/03/2010
  2. Remboursement assurance
  3. Syndicat d’électrification : éclairage public rue Marcel Aymé
  4. Adhésion Yonne Développement : cotisation 2009
  5. Acquisition parcelle n° C 299
  6. Budget 2010 : décision modificative
  7. Réforme du droit funéraire : montant des vacations
  8. Personnel : suppression d’un poste d’adjoint administratif
  9. Urbanisme : passage en PLU (Plan Local d’Urbanisme)
  10. Informations et questions diverses

Lire le PV     Annexe éclairage public rue Marcel Aymé

Conseil municipal du 31 mai 2010

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 27/04/2010
  2. Personnel communal : création d’un poste d’ATSEM titulaire
  3. Personnel communal : création d’un poste d’ATSEM contractuel
  4. Communauté de Communes Yonne Nord : révision des statuts
  5. Restaurant scolaire : contrat avec le prestataire de service pour la fourniture des repas
  6. Tarifs cantine à compter du 01/09/2010
  7. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 25 juin 2010

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 31/05/2010
  2. Budget Service des Eaux : décision modificative
  3. Avenant au contrat Neopost
  4. Recours gracieux : autorisation d’ester en justice
  5. Convention d’études avec l’université de Nanterre pour le projet préalable au PLU
  6. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 29 juillet 2010

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 25/06/2010
  2. Contrat de fourniture de repas
  3. Modification du tableau des effectifs
  4. Eclairage public Place de l’Eglise
  5. TDCAUE (Taxe Départementale des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
  6. Rénovation du court de tennis
  7. Cahier des charges du PLU (Plan Local d’Urbanisme)
  8. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 6 septembre 2010

  1. Lecture du PV du conseil municipal du 29/07/2010
  2. Projet DOMANYS
  3. Enquête publique : extension de la décharge de Champigny
  4. Création d’un poste d’agent non-titulaire
  5. Rénovation des courts de tennis
  6. Tarif des compteurs d’eau
  7. Fêtes et cérémonies : nature des dépenses à imputer sur l’article 6232
  8. Cahier des charges du PLU (Plan Local d’Urbanisme)
  9. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 18 octobre 2010

  1. Lecture du Procès -Verbal du Conseil Municipal du 06/09/2010
  2. Enquête publique : extension de la décharge de Champigny-sur-Yonne
  3. Ordures ménagères : mise en place de la redevance incitative
  4. Contrat de maintenance des logiciels informatiques
  5. Convention BAN (Bassin d’Apprentissage de Natation) avec la commune de Pont-sur-Yonne
  6. ONF : programme des coupes 2010/2011
  7. Cahier des charges restauration scolaire
  8. Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 19 novembre 2010

  1. Lecture du Procès – Verbal du Conseil Municipal du 18/10/2010
  2. Attribution des subventions 2010 aux association
  3. Tarif du repas des aînés 2010
  4. Budget commune 2010 : décision modificative
  5. Location de terres communales
  6. Transfert des biens de l’AFR à la Commune
  7. Création commission des affaires rurales
  8. Obligation de recourir à déclaration préalable en cas de division d’immeubles bâtis et non bâtis
  9. Informations et questions divers

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Conseil municipal du 16 décembre 2010

  1. Lecture du Procès -Verbal du Conseil Municipal du 19/11/2010
  2. Indemnités du percepteur
  3. Régime indemnitaire 2011 du personnel communal
  4. Tarifs de l’eau 2011
  5. Contrat de canton
  6. Informations et questions diverses

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