Procès verbaux – Année 2017

Procès verbaux – Année 2017

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2017

  1. Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2016
  2. Service mutualisé d’urbanisme : Transfert de missions à la CCYN
  3. Modification de la représentativité des communes au sein du Conseil Communautaire de la CCYN
  4. Mise en conformité des statuts de la CCYN
  5. Demandes d’inscription en non valeur (Budget Commune et Eau)
  6. Personnel communal : Création de postes et d’un CAE
  7. Convention de mise à disposition de personnel par l’AICPYS
  8. Modification des délégués au Centre Communal d’Action Sociale
  9. Motion pour le maintien de permanence PMI à Villeneuve-la-Guyard
  10. Informations et questions diverses

Lire le PV

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2017

  1. Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 février 2017
  2. Achat et travaux ancien presbytère
  3. Modification des référents et suppléants PLUI de la CCYN
  4. Informations et questions diverses

Lire le PV

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2017

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 24 février 2017
  2. Comptes de gestion 2016 : budgets commune et service de l’eau
  3. Comptes administratifs 2016 : budgets commune et service de l’eau
  4. Vote des taux 2017 de la fiscalité directe locale
  5. Budgets primitifs 2017 : budgets commune et service de l’eau
  6. Convention de prestation piscine avec la CCYN
  7. Modification des référents et suppléants élus pour la mise en œuvre du PLUI
  8. Remboursement de frais d’acte d’huissier –service de l’eau
  9. Informations et questions diverses
    Lire le PV

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2017

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2017
  2. Budget commune : Décision modificative section investissement
  3. Création d’un poste de vacataire pour les Nouvelles Activités Périscolaires
  4. Indemnités des élus : modification de l’indice brut terminal
  5. Adhésion « VOISINS VIGILANTS »
  6. Adhésion ADT89
  7. Discussion sur le projet d’achat de l’ancien Presbytère
  8. Informations et questions diverses
    Lire le PV

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2017

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 2 mai 2017
  2. Création de postes de saisonniers aux services techniques municipaux
  3. Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2017
  4. Éclairage public : Convention avec le SDEY
  5. Choix du prestataire pour la fourniture de repas au restaurant scolaire
  6. Tarifs cantine 2017/2018
  7. Participation des communes de résidence aux frais de scolarité pour 2016/2017 et 2017/2018
  8. Classe de neige 2018
  9. Informations et questions diverses

Lire le PV

Arrêté entretien trottoirs

Arrêté-Préfecture bruit

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2017

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2017
  2. Travaux d’accessibilité 2017 des bâtiments communaux : Plan de financement
  3. Travaux de sécurisation des écoles : Plan de financement
  4. Cantine 2017/2018 : Mise à disposition d’animateurs CCYN
  5. Année 2017/2018 : Recrutement d’animateurs ; Intervenants ; Tarifs
  6. Indemnités de conseil au comptable du Trésor
  7. Informations et questions diverses

Lire le PV

Annexe

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2017

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 20 juillet 2017
  2. Projet d’Agence Postale Communale
  3. Régime indemnitaire- Mise en place du RIFSEEP
  4. Suppression et création d’un poste d’ATSEM dans le cadre d’une  augmentation de temps de travail
  5. Travaux d’éclairage public 26 rue de buttes – Convention financière
  6. Remplacement d’un délégué suppléant auprès du SIVOM
  7. Solidarité Nationale pour les Antilles : Don
  8. Informations et questions diverses

Lire le PV    

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2017

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2017
  2. Approbation de l’avenant pour l’année 2017 pour la mise à disposition du service instructeur intercommunal pour les demandes d’autorisation de droit des sols
  3. Convention de prestation piscine avec la CCYN
  4. Convention de mise à disposition de locaux communaux pour l’accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à la CCYN
  5. Création d’un poste d’ATSEM principal 1ère classe (avancement de grade d’un agent)
  6. Recrutement d’adjoints d’animation et de vacataire pour la pause méridienne
  7. Tarifs repas des aînés
  8. Informations et questions diverses

Lire le PV    

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2017

ORDRE DU JOUR :

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 23 octobre 2017
  2. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2017
  3. Budget commune : Décisions modificatives (Fonctionnement et Investissement)
  4. Tarif de l’eau 2018
  5. Attribution d’une prime à un agent en CAE
  6. Recrutement de vacataires pour le service d’accueil des élèves en cas de grève
  7. Contrat de fourniture de gaz pour les bâtiments communaux
  8. Informations et questions diverses

Lire le PV