Procès verbaux – Année 2020

Procès verbaux – Année 2020

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2020

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2019
  2. Tarif forfaitaire pour les branchements d’eau
  3. Renouvellement d’un contrat aidé
  4. Renouvellement de la convention avec AICPYS
  5. Acquisition du bâtiment de la colonie des Tilleuls
  6. Vidéoprotection : demande de subvention (FIPD)
  7. Informations diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2020

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2020
  2. Acquisition de parcelles (Le Fond Villeron-Hautin)
  3. Comptes de gestion 2019 : Budgets commune et service de l’eau
  4. Comptes administratifs 2019 : Budgets commune et service de l’eau
  5. Vote des taux de la fiscalité directe locale
  6. Budgets primitifs 2020 : Budgets commune et service de l’eau
  7. Informations diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2020

  1. Lecture du procès verbal du 04 mars 2020
  2. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’installation d’un commerce
  3. Décision modificative sur le budget principal 2020
  4. Création d’un poste contractuel d’ATSEM
  5. Informations diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020

1) Élection du maire
2) Détermination du nombre d’adjoints
3) Election des adjoints
4) Indemnités de fonction des élus

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal de l’élection du Maire

Tableau du nouveau Conseil municipal

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2020

1) Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire
2) Désignation des membres des commissions communales et des comités consultatifs
3) Désignation des délégués auprès des autres organismes extérieurs
4) Désignation des délégués auprès des organismes intercommunaux
5) Désignation des délégués au Centre Communal d’Action Sociale
6) Désignation des délégués à la Caisse des Ecoles
7) Conventions Communauté de Communes Yonne Nord : mise à disposition de personnel ; mise à disposition du service instructeur pour l’instruction des demandes d’autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
8) Convention Orange pour la mise en souterrain des réseaux d’Orange Grande Rue
9) Création de poste : Adjoint administratif territorial 1ère classe (avancement de grade d’un agent)
10) Informations

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2020

ORDRE DU JOUR :
1) Lecture du procès verbal du conseil municipal du 17 juin 2020
2) Consultation fourniture et installation d’un système de vidéo protection
3) Consultation restauration scolaire
4) Tarifs cantine 2020/2021
5) Création postes d’animateurs contractuels pause méridienne (année scolaire2020-2021)
6) Création d’un poste d’Adjoint Technique
7) Convention d’occupation de locaux communaux dans le cadre de l’exercice des compétences extra scolaire et mercredi avec la CCYN
8) Informations

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2020

ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès verbal du conseil municipal du 8 juillet 2020
2) Délégation d’attribution au maire : précision du point 27
3) Conventions SDEY : Étude pour la dissimulation des réseaux rue Croix St Vincent ; Passage du parc éclairage public en LED
4) Prêt pour l’achat du bâtiment de la colonie des Tilleuls
5) Révision du prix de deux parcelles rue du Port
6) Convention pour le contrôle des hydrants
7) Contrat pour le remplacement d’une ATSEM en disponibilité
8) Contrat pour le temps périscolaire
9) Renouvellement du contrat de l’agent communal de l’agence postale
10) Émission d’un titre : remboursement d’un banc public endommagé
11) Informations

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2020

ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2020
2) Règlement intérieur du Conseil Municipal
3) Droit à la formation des élus
4) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2020
5) Tarifs du repas des aînés 2020
6) Tarifs de l’eau 2021
7) Contrat d’électricité pour les sites inférieurs à 36kVA
8) Terrain rue du Port lot A : révision du prix de vente
9) Règlement intérieur pour l’hébergement temporaire
10) Contrat pour accroissement temporaire d’activité aux écoles et à l’entretien des bâtiments
11) Création d’un poste d’adjoint technique pour les STM
12) Rapport CLECT du 25 novembre 2020
13) Informations du maire

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Annexe 1 règlement intérieur CM