Procès verbaux – Année 2021
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2021
ORDRE DU JOUR
1 ) Lecture du procès verbal du conseil municipal du 3 décembre 2020
2) Renouvellement du contrat sur emploi permanent aux services techniques
3) Service de l’eau : modification du règlement intérieur et tarification des branchements
4) Service de l’eau : rattachement des charges et produits
5) Dépôts sauvages : mise en place d’une tarification aux frais d’enlèvements
6) Motion de défense des urgences et des secours
7) Informations du maire
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2021
ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2021
2) Comptes de gestion 2020 : Budgets commune et service de l’eau
3) Comptes administratifs 2020 : Budgets commune et service de l’eau
4) Vote des taux 2021 de la fiscalité directe locale
5) Budgets primitifs 2021 : Budgets commune et service de l’eau
6) Convention financière SDEY : Etude et travaux pour la dissimulation des réseaux rue de la Croix Saint Vincent Tranche1
7) Rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées du 11 février 2021
8) Informations diverses
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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 16 mars 2021
2) Acquisition du bien immobilier cadastré C 680 lot B situé 2 rue de Champfleury à Villeblevin
3) Plan de financement : Rénovation de salles de classe à l’école primaire
4) Plan de financement : Rénovation façade et fenêtres de la Poste
5) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2021
ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2021
2) Assujettissement à la TVA du budget commune pour la vente de terrains à bâtir
3) Achat de parcelles agricoles lieu dit « Champfleury » (C224 ; C316 ; C1376)
4) Coupe de bois en forêt communale par l’ONF
5) Tarifs cantine 2021-2022
6) Création de postes d’animateurs contractuels : pause méridienne 2021-2022
7) Contrat pour accroissement temporaire d’activité aux écoles et à l’entretien des bâtiments
8) Admissions en non valeur : budget commune et budget de l’eau
9) Spectacle pyrotechnique 2021
10) Pose d’une plaque commémorative aux monuments aux morts
11) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOUT 2021
ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 8 juin 2021
2) Contrat pour le remplacement d’une ATSEM en disponibilité
3) Renouvellement du contrat de l’agent postal communal de l’agence postale
5) Branchements provisoires électriques
6) Convention de mise à disposition d’une propriété communale (47 rue de Champfleury)
7) Conditions de participation financière aux fouilles archéologiques (parcelle V1006)
8) Convention de mise à disposition de personnel de la CCYN sur le temps méridien (2021-2022)
9) Aménagement du cœur de village : acceptation du projet et demande de subvention
10) Informations diverses
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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2021
ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 31 août 2021
2) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2021
3) Participation communale à la classe de neige 2022
4) Admissions en non-valeur : budgets service de l’eau et commune
5) CDG89 : convention pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux ; Avenant au contrat d’assurance statutaire pour les agents CNRACL
6) Conventions avec le SDEY : Etude et travaux d’éclairage public pour le contrôle des mats au stade de football ; Extension et renforcement lié au raccordement du lotissement rue du Port
7) Achat des parcelles au lieudit Champfleury C301, C302 et C265
8) Vente de la parcelle communale V920
9) Informations du maire
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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès verbal du conseil municipal du 18 octobre 2021
2) Tarifs du repas des aînés 2021
3) Décisions modificatives sur le budget principal 2021et sur le budget annexe du service de l’eau 2021
4) Convention avec la CCYN : mise à disposition de personnel communal
5) Location du local à usage professionnel – cabinet infirmier
6) Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent
7) Projet de contrat Etat-ONF 2021-2025
8) Informations du maire